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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS
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TERRE DE CRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CRUS
ALLIANCE VINS, SAS

Numéro de dépôt :
4072306
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
TERRE DE CRUS de ALLIANCE VINS

Présentation de la marque TERRE DE CRUS

Déposée le 27 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRE DE CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE VINS domicilié(e) 12 allée Van Gogh - 33160 - SAINT-AUBIN DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE VINS domicilié(e) 12 allée Van Gogh - 33160 - SAINT-AUBIN DE MEDOC - France.

La marque TERRE DE CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CRUS est expirée depuis le 27 février 2024.

ALLIANCE VINS a également déposé les autres marques suivantes : VILLA RICCI , NOBLE VIGNE , COURTOISIE


ALLIANCE VINS, SAS - 12 allée Van Gogh - 33160 - SAINT-AUBIN DE MEDOC - France


ALLIANCE VINS - 12 allée Van Gogh - 33160 - SAINT-AUBIN DE MEDOC - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.